Termes et conditions

Dernière mise à jour: 16/09/2025

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de quarionvelistav. Les présents termes et conditions régissent votre utilisation de notre site web et de tous les services connexes fournis par quarionvelistav.

En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.

2. Définitions

Dans les présents termes et conditions, les termes suivants auront les significations suivantes:

  • "Nous", "notre", "nos" fait référence à quarionvelistav.
  • "Vous", "votre", "vos" fait référence à l'utilisateur ou au visiteur de notre site web ou au client de nos services.
  • "Site" fait référence au site web accessible à l'adresse quarionvelistav.com.
  • "Services" fait référence aux services comptables et financiers que nous fournissons.
  • "Contenu" fait référence à toutes les informations, données, textes, images et autres matériels publiés sur notre site.

3. Services

quarionvelistav fournit des services comptables et financiers aux particuliers et aux entreprises. La description détaillée de nos services est disponible sur notre site web.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de nos services à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou contenu.

4. Utilisation du site

Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de tiers et qui ne restreint ou n'entrave pas l'utilisation et la jouissance du site par un tiers.

Il vous est interdit:

  • D'utiliser notre site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site
  • D'accéder non autorisé à notre site, aux serveurs sur lesquels notre site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connectés à notre site
  • D'attaquer notre site via un déni de service ou un déni de service distribué

5. Propriété intellectuelle

Le contenu de notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces et code, est la propriété exclusive de quarionvelistav et est protégé par les lois françaises et internationales sur les droits d'auteur, les marques et d'autres droits de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter publiquement, préparer des œuvres dérivées, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel de notre site sans notre autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

Le contenu de notre site est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil professionnel. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu.

Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation de notre site ou de son contenu.

7. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu de, ou les pertes ou dommages pouvant survenir de l'utilisation de, tout site tiers auquel des liens sont fournis.

8. Protection des données

Toutes les informations personnelles que nous recueillons auprès de vous seront traitées conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site et nos services, vous consentez à ce traitement et garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

9. Modifications des termes et conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Droit applicable et juridiction

Ces termes et conditions sont régis par et interprétés conformément au droit français. Tout litige découlant de ou en relation avec ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter:

E-mail: contact@quarionvelistav.com
Adresse: 42 Rue du Soleil, 75015 Paris, France
Téléphone: +33 6 71 48 92 53